Articles sélectionnés pour le thème : modele lettre changement adresse securite sociale
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Modèle de lettre pour informer d’un changement d’adresse
Modèle de lettres - Informer d'un changement d'adresse
Cas concerné
Vous avez déménagé et vous souhaitez informer rapidement les différents organismes (sécurité sociale, caisse d'allocations familiales, caisse de retraite, banques, établissements de crédit, abonnements...)...
Site :
https://www.cetelem.fr
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Modèle lettre type - lettre type gratuite - modèle de ...
Modèle de lettre : Attestation Télécharger
Modèle de lettre : à un ami Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'affiliation au regime general de la Securite sociale Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de presence à la formation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation de regularisation Télécharger
Modèle de lettre : Attestation d'hébergement present...
Date: 2018-01-02 13:03:28
Site :
http://www.modeleslettresgratuites.com
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
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Sa réponse :
Bonjour, ...
Site :
http://juriste.documentissime.fr
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
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Poste à pourvoir à partir de : 18/12/2017
Direction des Achats
Poste & Missions
Au sein de la Direction des Achats, vous vous verrez confier le portefeuille des composants. A ce titre, vous apporterez le support aux prescripteurs internes dans les actes de prospection et d'achats. Vous vous...
Date: 2018-01-07 07:02:52
Site :
http://www.armor-group.com
Ecrire une lettre - Tout pratique
ont trouvé cette astuce utile, et vous ?
ça a marché pour moi
Je valide
Comment écrire une lettre ? Il y a des usages à respecter quand on écrit une lettre (ou un mail). Vous voulez montrer votre bonne éducation et vous faire passer comme quelqu'un de sérieux ? N'écrivez pas n'importe quoi et surtout soignez la présentation et la rédaction de vos lettres. On ne s'adresse pas à un...
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http://www.toutpratique.com
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Demande de remise gracieuse à la CAF - omutuelle.fr
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Réaliser une demande de remise gracieuse à la CAF
Demander une remise gracieuse permet à certaines personnes d'annuler ou alléger une dette. Il arrive que les organismes comme la Caisse d'Allocations Familiales (CAF) versent par erreur des allocations à des individus qui normalement ne devraient pas bénéficier de l'aide. L'établissement public réclame dans ce cas le...
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SURENDETTEMENT DE PARTICULIER - fbls.net
Article R 331-8-1 du Code de la Consommation :
La commission est saisie d'une demande du débiteur tendant au traitement de sa situation de surendettement remise ou adressée à son secrétariat. A peine d'irrecevabilité, la demande doit être signée par le débiteur, préciser ses nom et adresse, mentionner sa situation familiale, fournir un état détaillé de ses revenus et des éléments...
Date: 2017-02-22 07:29:40
Site :
http://www.fbls.net
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Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
APE | Unipso - Tout savoir sur les aides à l'emploi et ...
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-01-07 09:31:11
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http://www.aides-entreprise-sociale.be
Congé donné par le locataire | service-public.fr
Accueil particuliers > Logement > Location immobilière : fin du bail >Congé donné par le locataire
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