Articles sélectionnés pour le thème : lettre administrative demande d'emploi exemple
→ 150 articles
Aucune vidéo sélectionnée pour ce thème
Toucher le chômage après une démission - Mode(s) d'Emploi
Peu de gens le savent : on peut toucher des indemnités chômage même après une démission. Cette méconnaissance des droits freine souvent les ardeurs des potentiels démissionnaires. Mais si vous ne vous plaisez plus dans votre job, c'est parfois la seule alternative au licenciement ou à la rupture conventionnelle . Alors comment faire pour être indemnisé après une démission ?
La...
Site :
https://www.blog-emploi.com
T141 | ONEM
les demandes de prolongation d'un crédit-temps fin de carrière qui était déjà en cours avant le 01.01.2015. Par prolongation, il faut comprendre un renouvellement d'un crédit-temps fin de carrière avec allocations, de date à date, dans la même fraction de réduction de prestations (1/5 ou 1/2);
les premières demandes d'allocations d'interruption dans le régime du crédit-temps fin de...
Date: 2018-01-07 11:54:14
Site :
http://www.onem.be
APE | Unipso - Tout savoir sur les aides à l'emploi et ...
Quelles conditions l'employeur doit-il respecter pour avoir droit à l'aide?
Le respect d'obligations légales ou réglementaires
La réglementation APE impose le respect d'un certain nombre d'autres législations ou réglementations. Le respect de cette condition s'impose non seulement au moment de la demande, mais également pendant toute la durée de l'aide.
Rémunération conforme aux...
Date: 2018-01-07 09:31:11
Site :
http://www.aides-entreprise-sociale.be
Cumul fonctionnaire creation entreprise
14 mars 2011, par La Broudairis
Bonjour
Fonctionnaire territoriale à temps complet, je souhaiterais avoir une activité à caractère ponctuel dans le domaine de la broderie avec cours, stages, vente d'objets uniques, tout cela en dehors de mon temps de travail. Je ne souhaite pas, à priori, créer d'entreprise. Est ce possible et sous quel statut ? La rémunération accessoire serait de peu...
Site :
http://aide-creation-entreprise.info
Thèmes liés : lettre demande de temps partiel fonction publique hospitaliere / lettre demande de temps partiel sur autorisation education nationale / lettre demande de temps partiel de droit education nationale / lettre demande temps partiel fonction publique / exemple lettre demande de temps partiel fonction publique
Comment rédiger une lettre de motivation | RDVemploipublic
Des conseillères emploi à votre service
Comment rédiger une lettre de motivation
Le candidat doit être au clair avec le poste visé, ses ambitions professionnelles, ses envies, ses points forts et faiblesses, ses contraintes (géographiques, familiales,...) et ses limites...
En candidature spontanée, le candidat doit faire sa "publicité" et toucher le bon interlocuteur. Il doit lui...
Date: 2018-01-07 08:25:41
Site :
https://www.rdvemploipublic.fr
N° 1089 - Rapport de MM. Bertrand Pancher et Bernard ...
CONSTITUTION DU 4 OCTOBRE 1958
TREIZIÈME LÉGISLATURE
Enregistré à la Présidence de l'Assemblée nationale le 22 juillet 2008.
RAPPORT D'INFORMATION
DÉPOSÉ
en application de l'article 86, alinéa 8, du Règlement
PAR LA COMMISSION DES LOIS CONSTITUTIONNELLES, DE LA LÉGISLATION ET DE L'ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA RÉPUBLIQUE
sur la mise en application de la loi n° 2005-843 du...
Le top 10 des erreurs dans une lettre de motivation
Notre classement des erreurs les plus fréquentes dans une lettre de motivation
Ou les 10 meilleures façons de ne pas valoriser sa candidature
Depuis l'ouverture du forum d'entraide en 2008, j'ai corrigé et donné mon avis gratuitement sur plus d'un millier de lettres de motivation et sur des dizaines de CV .
J'ai remarqué que très régulièrement, les mêmes fautes d'orthographe, les mêmes...
Rupture conventionnelle de CDI 2018 : indemnité ...
La rupture conventionnelle permet de mettre fin à un contrat de travail en dehors des procédures habituelles de démission et de licenciement . Ces dernières sont initiées par l'une ou l'autre des parties : le salarié décide de démissionner ou l'employeur initie un licenciement. A l'inverse, la rupture conventionnelle implique le consentement mutuel : tous deux s'accordent sur les...
Date: 2018-01-07 07:18:40
Site :
http://www.journaldunet.com
L’accident de travail et de trajet – la procédure de ...
22 juin 2014 2 commentaires
Dans la fonction publique, un accident peut être reconnu imputable au service s'il survient sur le lieu de travail, pendant les heures de travail et durant les activités professionnelles habituellement exercées par l'agent.
Les agents de la fonction publique qui sont victimes d'une maladie ou d'un accident de service ou de trajet imputable au service doivent...
Site :
http://infosdroits.fr
Thèmes liés : lettre de motivation d agent de service / exemple de lettre de motivation pour un emploi d'agent administratif / lettre de motivation cadre fonction publique / lettre de motivation pour un emploi dans la fonction publique / lettre de motivation d agent entretien
Politiques à l'intention des cabinets des ministres ...
Personnel de soutien
AS-04
Le personnel du ministère affecté au cabinet du ministre est à l'emploi du ministère et ne peut être muté avec le ministre lorsque ce dernier change de portefeuille. Les personnes dont les fonctions principales consistent à offrir un service personnel à un ministre constituent toutefois une exception, car le service personnel qu'elles offrent est plus important...
Site :
https://www.canada.ca
Modèle d'attestation d'hébergement gratuit en PDF ou Word ...
Par chance !
Modèle d'attestation d'hébergement gratuit en PDF ou Word
Exemple de modèle de lettre d'attestation sur l'honneur d'hébergement gratuit et vierge au format PDF ou Word à remplir en ligne, à télécharger et à imprimer.
L'attestation d'hébergement est une lettre par laquelle l'hébergeur atteste sur l'honneur qu'il héberge une personne à son domicile (souvent à titre...
Site :
http://www.parchance.fr
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d ...
Comparer les versions sélectionnées
2013-06-17T16:24:54.000+02:00
ENR - Mutations à titre gratuit - Successions - Champ d'application des droits de mutation par décès - Présomptions légales de propriété - Valeurs mobilières, parts sociales et créances
I. Présomption résultant de l'article 752 du CGI
1
L' article 752 du code général des impôts (CGI) dispose que sont présumées,...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
RELATION CLIENTSSavoir répondre aux lettres de ...
RELATION CLIENTSSavoir répondre aux lettres de réclamationCoucher sur papier une réponse à une plainte écrite nécessite un soin minutieux. La règle de base : cerner la personnalité du client avant de lui indiquer que son problème est bien compris et de lui proposer une solution argumentée, dans u...
RELATION CLIENTS
Savoir répondre aux lettres de réclamation
Coucher sur papier une...
III Bénéficiaires (Mise à jour du: 10 mars 2016 17:03:57)
III.1.5 Classifications professionnelles
III.1.5.1 Évolution des classifications
Lors de la création du régime de retraite des cadres en 1947, les classifications des emplois résultaient des arrêtés de mise en ordre des salaires, publiés entre 1945 et 1949, à l'initiative des ministres du travail et de la Sécurité sociale : Alexandre Parodi et Ambroise Croizat.
Ces arrêtés -...
Date: 2016-04-02 15:36:16
Site :
http://reglementation.agirc-arrco.eu
Fisconetplus 5.9.23 - Service Public Federal Finances
Circulaire AGFisc N° 5/2016 (n° Ci.704.063) dd. 03.02.2016
Impôts sur les revenus
Réclamation - Conditions de forme - Délai
Dégrèvement d'office - Conditions de forme
A. RECLAMATION
a. Condition de forme de la réclamation : elle doit être faite « par écrit »
- Disposition légale
1. L'article 366, alinéa 1er, CIR 92, dispose que : « Le redevable, ainsi que son conjoint...
Site :
http://ccff02.minfin.fgov.be
CAP-RH : Logiciel GESPER
Logiciels > GESPER > Historique des mises à jour
Logiciel GESPER
Dernière mise à jour : 7.8 du 07 novembre 2017 (+ correctif 7.8.2 du 06/12/2017)
La mise à jour est automatique à l'ouverture du logiciel. Toutefois, si besoin, vous pouvez utiliser la procédure suivante :
o connectez-vous à votre espace abonné CAP-RH puis cliquez sur le lien...
Site :
http://www.cap-rh.org
Devenir Policier Municipal 2018 : concours, salaire, missions
Policiers Municipaux en service.
1. Que fait le Policier Municipal : missions, tâches et fonctions :
Les missions du policier municipal sont variées et changeantes car elles dépendent du maire, qui en fixe les limites. Le policier travaille généralement en binôme avec un autre policier, pour des questions de sécurité.
De manière générale, les missions de l'agent de police municipale...
Réponses aux questions de Marie DAILLOUX
Mademoiselle Marie DAILLOUX a répondu à 716 questions.
Date de résiliation
Question postée par amande26 le 07/06/2012 - Catégorie : Droit de l'immobilier
Bonjour, Je voudrais savoir a quel date dois-je daté mon courrier de résiliation de bail tout en sachant que je dois partir pour le 1er octobre? Et a que moment l'envoyé?
Voir sa réponse
Cacher sa réponse
Sa réponse :
Bonjour, ...
Réponses aux questions de Julie TROUPEL
Mademoiselle Julie TROUPEL a répondu à 444 questions.
Réparations sous garantie
Question postée par christophe le 24/02/2011 - Catégorie : Droit de la consommation
Bonjour,mon véhicule est allé 3 fois au garage pendant sa garantie.1ère réparation:change cardan.2è réparation:chgt crémaillère.Plus une campagne de rappel constructeur pour problème cardan(dernière intervention du 21...
99 compétences... à mettre en avant dans votre CV, votre ...
Voici une liste de 99 compétences qui vous permettra de mieux comprendre quelles sont vos propres aptitudes professionnelles et vos talents.
Si vous peinez à identifier (ou à sélectionner) les compétences clés, celles qui intéressent les recruteurs, deux solutions très simples :
1-Faites une recherche assez large d'offres d'emploi correspondant à votre projet pro : et voyez quels sont...
Réponses aux questions de Jean-pierre DA ROS
Monsieur Jean-pierre DA ROS a répondu à 322 questions.
Licenciement économique
Question postée par Alain le 25/10/2015 - Catégorie : Droit du travail
Il y a trois semaines, j'ai reçu un préavis de licenciement économique. Le 8 de ce mois, je me suis rendu à Paris (siège de ma société) pour l'entretien préalable. On m'a relaté les difficultés de l'entreprise, et j'ai appris que nous...
Site :
http://professionnel.documentissime.fr
Le temps Partiel - cgtibm.free.fr
Temps partiel
Le travail à temps partiel constitue l'une des formes de flexibilité les plus utilisées aujourd'hui.
Son régime a été modifié en profondeur par la loi du 19 janvier 2000 instaurant le passage aux 35 heures.
Les ingénieurs, cadres
et techniciens de la CGT
Social Pratique o N- 330 - 10 octobre 2000
Qu'est-ce que le travail à temps partiel ?
Définition
La loi du...
Date: 2007-02-28 08:47:25
Site :
http://cgtibm.free.fr
Contrôle de légalité des actes des collectivités ...
Circulaires NOR IOCB1030371C du 13 décembre 2010 et NOR IOCB1006399C du 10 septembre 2010 - Ministère de l'Intérieur, de l'Outre-mer, des Collectivités territoriales et de l'Immigration
Sommaire
I. - Circulaire NOR IOCB1030371C du 13 décembre 20104
1 - La réduction du nombre d'actes soumis à l'obligation de transmission au représentant de l'État4
2 - La distinction entre les actes soumis...
Site :
https://www.lemoniteur.fr
Concours de la fonction publique, mode d'emploi pour ...
Quand on a envie d'exercer un métier dans la fonction publique, se pose inévitablement la question du concours. « Voie royale » du recrutement dans les trois fonctions publiques (État, territoriale , hospitalière) le concours a, il est vrai, de quoi convaincre : pas moins de 57 867 personnes ont ainsi été recrutées en 2008 rien que dans la fonction publique d'État . Cependant, avant de...
Lettre Motivation secrétaire - cv-secretaire.com
Lettre motivation secrétaire gratuite
Exemple lettre motivation secrétaire
La lettre de motivation secrétaire est la meilleure façon d'impressionner le responsable du recrutement. Elle présente, de manière sommaire, des détails spécifiques de votre profil. Votre lettre de motivation...
Date: 2017-08-12 01:55:30
Site :
http://www.cv-secretaire.com
Quel congé parental dans la fonction publique ? - Previssima
Quel congé parental dans la fonction publique ?
MIS À JOUR LE :
PARTAGER :
CONCERNE : Fonctionnaire
Suite à la naissance ou l'adoption d'un ou plusieurs enfants, les agents de la fonction publique ou les contractuels peuvent bénéficier d'un congé parental d'éducation.
Le congé parental, d'une durée variable, permet au fonctionnaire de suspendre ou de réduire son activité...
Date: 2018-01-07 13:27:31
Site :
https://www.previssima.fr
Thèmes liés : exemple de lettre recommande pour conge parental / lettre demande de temps partiel fonction publique hospitaliere / lettre demande de travail a temps partiel fonction publique / exemple lettre demande de temps partiel fonction publique / lettre demande temps partiel fonction publique
La procédure en cas de licenciement individuel pour motif ...
Tout employeur qui envisage de rompre - après la période d'essai - le contrat de travail à durée indéterminée d'un seul salarié pour un motif économique doit respecter les règles concernant :
le reclassement du salarié ;
la convocation du salarié à un entretien préalable avant toute décision ;
la notification du licenciement ;
l'information de la DIRECCTE ;
le préavis.
Les...
Date: 2018-01-07 07:43:01
Site :
http://travail-emploi.gouv.fr
Permis de construire : contenu du dossier et de la ...
Permis de construire : contenu du dossier et de la décision
Permis de construire est une expression suffisamment large pour désigner à la fois :
Le contenu du dossier de demande de permis de construire : c'est ce « permis de construire » qui est déposé en mairie pour déclarer une construction ;
Ou l'arrêté d'accord ou de refus : il s'agit de la décision de l'administration,...
Site :
http://www.construires.fr
Thèmes liés : lettre type de demande d'emploi a la mairie / lettre de demande d emploi au maire / lettre administrative demande d'emploi exemple / lettre demande d'attestation d'emploi / lettre administrative demande d'emploie
Comment quitter ton emploi ? | Bruxelles-J
Bruxelles-J -> Travailler -> Ton premier emploi ->
Comment quitter ton emploi ?
Avant d'entamer les démarches pour quitter ton travail salarié, il est fortement recommandé de trouver d'abord un nouvel emploi. Si tu as quitté ton travail volontairement (ou de commun accord avec ton employeur) et que tu demandes des allocations de chômage l'ONEM risque de te sanctionner pour abandon...
Site :
http://bruxelles-j.be
La résiliation judiciaire du contrat de travail - WebAvocat
Par Stéphane Boudin le mercredi 7 mai 2008, 00:12 - Droit du travail - Lien permanent
Tags:
Rupture
La résiliation judiciaire clôture la série d'articles sur les modes de rupture du contrat de travail. C'est l'alternative principale à La prise d'acte de la rupture du salarié du contrat de travail aux torts de l'employeur . Je reviendrai dans un futur article sur les avantages...
Date: 2016-12-07 02:23:36
Site :
http://www.webavocat.fr
Jeune sans expérience, comment faire pour écrire une ...
Jeune sans travail, comment faire si l'on n'a pas d'expérience pour écrire une lettre de motivation ?
Merci pour votre réponse qui m'aidera bien...
Lena
Votre lettre débutera de façon classique par une formule du type
"C'est avec plaisir que je vous soumets ma candidature pour le poste xx"
Si vous avez un diplôme ou un certificat professionnel en rapport avec le poste visé, rappelez-le....
Master (M2) mention Droit Fiscal, parcours type Droit ...
La mention Droit Fiscal vise à former des spécialistes de haut niveau dans ce domaine. La seconde année de master vise à compléter la formation acquise en première année par une spécialisation poussée en Droit Fiscal de l'entreprise : il s'agit de donner aux étudiants une connaissance approfondie de l'ensemble du système fiscal par l'acquisition de bases thématiques en insistant sur...
Site :
http://www.ut-capitole.fr
Devenir ASVP : Agent de Surveillance de la Voie Publique
4. Recevoir une documentation gratuite :
1. Que fait l'agent de surveillance de la voie publique (ASVP) : missions, tâches et fonctions :
L'agent de surveillance de la voie publique est généralement rattaché au responsable de service de police municipale et travaille en équipe.
L'ASVP a pour mission de faire respecter la réglementation concernant le stationnement. Il effectue des...
Lettre de motivation pour l'intérim sur le forum Blabla 18 ...
22 novembre 2011 à 09:09:10
Une lettre de motivation pour l'intérim, on aura tout vu.
De_ligonnesBis
MP
22 novembre 2011 à 09:14:45
Bah c'est quasi obligatoire en intérim, on sent les gens qui ont jamais touché un travail de leur vie hein
Fait vraiment une lettre banale, trois paragraphes, tu parles de ta motivation de trouver un job, de tes qualités vite fait, et que tu restes dispo et...
Site :
http://www.jeuxvideo.com
Quitter un logement en location | Familles de France
Epace Video
Logement
Familles de France vous apporte des éclaircissements sur des sujets ou des notions techniques liés au logement. Vous pouvez les consulter et les télécharger. En pour un complément d'informations, n'hésitez pas à contacter votre association locale Familles de France ou la Fédération nationale au 01.44.53.90.
Quitter un logement en location
Partager
Mardi, 28 Novembre,...
Date: 2018-01-07 01:46:37
Site :
http://www.familles-de-france.org
FAQ - Fondation de France
La Fondation de France est une fondation d'utilité publique privée et indépendante. Elle aide les personnes en difficulté, apporte des solutions aux problèmes sociaux qui affectent la société (emploi, logement, rupture du lien social...) et accompagne les donateurs dans leur projet de philanthropie. Son objectif : développer une société plus juste et plus solidaire.
Que fait la...
Site :
https://www.fondationdefrance.org
Modifier l'affectation ou les missions d'un agent : éviter ...
53 commentaires
Momo le 04/01/2018 - 02:25
Si la cap n'a pas donner d'avis favorable ex 3pour 3 contre 3 abstenus le maire a t'il le droit de prendre la décision du changement des horaires d'un agent sans sanction au préalable et avec des bonnes notations et embaucher 3 personnes dans le poste ou il retire un agent en poste depuis 10ans avec un cap de petite enfance
Répondre
Agueminya le...
Site :
http://www.lettreducadre.fr
Thèmes liés : lettre d accepter l offre d emploi / comment faire une bonne lettre de demande d'emploi / comment faire une lettre pour demande d'emploi / comment faire une lettre de demande d emploi / exemple de lettre de changement d'horaire
Médiathèque baha'ie: LA FETE DES DIX-NEUF JOURS ...
I. Enonces généraux ñ
Extrait des Ecrits de Baha'u'llah
1. Il vous a été enjoint d'offrir l'hospitalité une fois par mois, même si vous ne pouvez servir que de l'eau; car la volonté de Dieu est de relier les coeurs ensemble, bien que cela nécessite les moyens combinés de la terre et du ciel.
(Extrait du Kitab-i-Aqdas, traduction provisoire.)
Extraits des Ecrits et des causeries...
Date: 2016-02-29 15:24:24
Site :
http://www.bahai-biblio.org
5 phrases idéales pour démarrer votre lettre de motivation ...
Une lettre de motivation se fait sur mesure. Pas question d'envoyer la même à chaque candidature. Dès vos premières phrases, vous devez immédiatement attirer l'attention et vous différencier des centaines d'autres candidats.
Partager
"Bon nombre de jeunes diplômés ne s'investissent pas assez lors de la rédaction de leur lettre de motivation", constate Lodi Planting, fondatrice de...
Site :
https://www.jobat.be
9 mails et lettres de motivation qui ont convaincu
9 mails et lettres de motivation qui ont convaincu
9 mails et lettres de motivation qui ont convaincu
9-mails-et-lettres-de-motivation-qui-ont-convaincu
R. Delanoë et S. Laidet
08/02/2013- réactualisé le 12/10/2017
Plusieurs recruteurs ont sélectionné 9 messages de motivation de candidats qui ont su faire la différence et ils expliquent pourquoi. De quoi vous inspirer pour vos futures...
Site :
https://www.cadremploi.fr
Rupture anticipée d'un CDD : conditions et procédure ...
5 - Quelle est la sanction de la rupture anticipée injustifiée d'un CDD ?
La rupture du CDD par accord mutuel
La rupture du CDD par accord mutuel doit résulter d'un acte clair et non équivoque, c'est-à-dire d'un acte écrit pour l'administration (circ. DRT 92-14 du 29 août 1992).
Il n'est pas possible de déroger à cette règle en tentant, par exemple :
d'inclure dans le CDD initial une...
Site :
http://www.assistant-juridique.fr
Thèmes liés : lettre de rupture du contrat de travail par l'employeur / lettre de rupture conventionnelle du contrat de travail cdd / lettre de rupture du contrat de travail cdd / exemple lettre rupture cdd pour cdi / exemple lettre rupture conventionnelle cdd
Préparer son entretien d’embauche en crèche et petite ...
En espérant vous avoir été utile et vous souhaitant bonne chance pour votre préparation.
Cordialement, l'équipe de Crèchemploi.
Commentaire créé par Marine le Feb 12th 2016 at 12 h 16 min: Répondre
Merci de vos réponse , pouvez vous me donner des exemples que je puisse l'étudier , on me pose souvent aussi la question qu'est ce que je peux apporter au sein d'une équipe , et où je me...
Site :
http://www.crechemploi.fr
Le travail à temps partiel - cgt-casvp.blogspot.com
Le travail à temps partiel - Le temps partiel thérapeutique
1 Le temps partiel de droit
2 Le temps partiel pour raisons personnelles
3 Le temps partiel thérapeutique
4 Retraite et temps partiel
5 Modèle de lettre de demande de travail à temps partiel
Conditions d'octroi et modalités d'un temps partiel ?
Pour bénéficier d'un temps partiel, l'agent doit en faire la demande :
deux mois avant...
Date: 2018-01-05 14:01:20
Site :
http://cgt-casvp.blogspot.com
La lettre commerciale | Ecrits professionnels - DCG 74
- Neutre, juste et nuancé
- Modéré (toujours un ton en-dessous) :
Exemple pour exprimer un mécontentement :
Nous sommes surpris de constater...
Nous vous exprimons notre étonnement...
Nous présumons que vous n'avez pas envisagé...
- Pas de terme lié à l'affectif : chagriné, navré, très affecté, ému, touché, blessé mais utilisez plutôt : désolé,...
Date: 2018-01-07 07:10:36
Site :
http://www.dcg74.org
Thèmes liés : lettre fin d'emploi exemple / lettre de demande d'emploi reponse a une annonce / lettre fin d'emploi administratif / lettre administrative demande d'emploi exemple / lettre reponse demande d'emploi
Impôt : première déclaration. démarches première déclaration
Quand faire sa première déclaration ?
Dès votre majorité vous devez effectuer votre propre déclaration de revenus. Vous pouvez repousser un peu l'échéance si vous demandez le rattachement au foyer fiscal de vos parents (jusqu'à vos 21 ans ou 25 ans si vous êtes étudiant).
Que vous perceviez des revenus de n'importe quelle nature (revenus d'activité, revenus fonciers, rente, ...) ou pas...
Site :
http://impotsurlerevenu.org
Compétences, Learning Outcomes, Approche-Programme | Blog ...
« Présentation effectuée lors du colloque de la 16ème Université d'été des formateurs d'adultes organisée par le CUNIC
Les compétences et les « CCC » : Capacités, Contenus et Contextes, Learning Outcomes, apprentissage et dispositif, approche programme ...
L'université de printemps organisée par l'IPM s'est déroulée en mai 2011. Son thème était les compétences,...
Site :
http://lebrunremy.be
Graphologie — Wikipédia
Étymologie[ modifier | modifier le code ]
Le mot graphologie a été créé par un prêtre français, Jean Hippolyte Michon , vers 1868 - 1870 , à partir des racines grecques graphein (« écrire ») et logos (« la science »). Le sens étymologique, en quelque sorte « science de l'écriture », reflète la vision de l'abbé Michon, lui-même fondateur de la Société française de...
Date: 2018-01-06 23:42:21
Site :
https://fr.wikipedia.org
INT - bofip.impots.gouv.fr
INT - Convention fiscale entre la France et l'Italie en matière d'impôts sur le revenu et sur la fortune - Règles d'imposition des différents revenus
1
Lorsqu'un résident d'un État reçoit des revenus qui proviennent de l'autre État où ils sont imposables conformément aux dispositions de la convention, l'État de la résidence du bénéficiaire des revenus a en principe, selon les...
Site :
http://bofip.impots.gouv.fr
Code des assurances - Ftusa - ftusanet.org
Loi n° 92-24 du 9 mars 1992, portant promulgation du code des assurances
Le contrat d'assurance
Chapitre II : Dispositions spécifiques à certaines catégories d'assurances
Chapitre III : Dispositions diverses
Organisation des professions spécifiques au secteur des assurances
Chapitre I : les entreprises d'assurances et les entreprises de réassurances
Chapitre II : les intermédiaires, les...
Site :
http://www.ftusanet.org
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile ...
La vente hors établissement (ou "démarchage à domicile")
Fiche pratique J 141
Date de publication : 13/09/2017 - Commerce/services
3
On sonne à la porte. Ce n'est pas votre voisin(e) mais un démarcheur qui souhaite vous proposer des produits ou services variés : adoucisseur d'eau, aspirateur, tapis, panneaux photovoltaïques, extincteur, système d'alarme, ramonage, matelas ou sommier,...
Date: 2018-01-07 08:57:54
Site :
https://www.conso.net